La licence 2014 
Elle est obligatoire pour participer à toutes les compétitions organisées sous l'égide de la FSPN.
Un certificat de non contre indication à la pratique du sport en compétition est obligatoire pour la délivrance de la licence.
Feuille de Match Volley Ball
Feuille de Match Tennis
Feuille de match Basket Ball
Feuille d'arbitrage Football
Assurance des biens de l'Association 2014
Attestation d'assurance 2014 - Contrat licence
Attestation d'assurance 2013 - Contrat véhicule à la journée
Attestation d'assurance 2014 - Contrat course sur route
Attestation d'assurance 2013 - Contrat activités LNCMPNDA
Déclaration d'accident GMF - licence 2013
Déclaration d'accident GMF - automobile 2013
Mentions pour constat amiable 2014
Déclaration de blessure en service ''Police Nationale'' (en vigueur depuis le 01.01.2007),
Note DAPN du 16.11.2006 sur la mise en place du formulaire de blessure en service
Etat de frais
Instruction DGPN/CAB/N°2010-5528D du 29 juillet 2010 sur le sport associatif policier
Sport associatif policier - couverture administrative
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens
Valeurs sociales et éducatives du sport (éthique et déontologie)
Demande de facilité de service pour raison sportive
Demande d'autorisation d'utiliser le véhicule personnel pour convenances personnelles
Déclaration prêt V.A. administratif
Modalités d'utilisation du registre des vehicules 2014-2017
Demande de modification ou de rajout au calendrier annuel d'activité
Formulaire de déclaration d'accident (anciennement B.S.)

 

 

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